Vaša Prava BiH Magazin - Numéro spécial roms, décembre 2010 - Récits de la vie

Récits de la vie

Le récit de trois générations non inscrits à Sarajevo

‘Toutes les familles heureuses se ressemblent et chaque famille malheureuse est malheureuse de sa façon’ a écrit une fois un grand écrivain. Si tel est le cas chez la famille S.F d’Ilijas, nous le saurons via le récit qui suit. Pouvez-vous imaginer une famille de 9 membres dont le membre le plus âgé ne dépasse pas 40 ans et vivre ensemble dans une maison ? Pouvez-vous imaginer que personne ne possède des documents valides ?

En tant que juriste de ‘Vasa prava’ je les ai personnellement visités et j’ai constaté que tel est vraiment le cas. C’était l’hiver 2009 quand je suis partie avec mes collègues sur le terrain à Ilijas où nous avons visité beaucoup de familles dont la famille nombreuse S. lorsqu’ils m’ont dit ne posséder des documents j’ai pensé que c’était une blague. Vraiment, personne ne possédait des documents, ni les parents, ni leurs enfants ni leurs petits enfants, juridiquement ils n’existaient pas. Et pourtant on le voit vivre dans cette maison. La réponse nous a été donnée par le plus âgé de la famille S. originaire du Kosovo, le seul a été inscrit dans le registre de l’état civil au Kosovo mais sans carte d’identité en Bosnie et Herzégovine.

Il dit :’Je me suis marié à l’âge de 14 ans avec ma femme de Bosnie, elle n’avait pas de papiers, elle est née à Sarajevo, à la maison. Ses parents ne l’ont jamais inscrit mais l’amour ne demande pas des documents. Ainsi, j’ai eu avec elle sic enfants que nous n’avons pas pu inscrire car leur mère n’était pas inscrite. Nos enfants ont des enfants qu’ils ne peuvent pas non plus inscrire car eux-mêmes ne possèdent pas des documents, et ainsi de suite…

Nous sommes arrivés en BH début 80, nous y sommes depuis des années mais comme si nous n’existions pas car nous n’avons aucun droit. Partout on nous demande l’acte de naissance et les autres documents, nous répondons que nous n’en avons pas et rentrons à la maison avec les mains vides’.

La famille S.F. est heures mais malheureuse aussi de sa façon. Je n’ai pas rencontré une famille si nombreuse, heures, un peu inquiet, qui ne sait pas comment cette situation se terminera. Nous sommes partis à résoudre le statut du plus âgé S, concernant son séjour en BH. Nous lui avons obtenu la carte d’identité et comme il le dit ‘merci dieu je n’ai plus peur si la police m’arrêtera me demandant de montrer mes documents’. Actuellement suit son cour la procédure de l’inscription de son épouse, née à Sarajevo, à la maison. Ses parents ne sont plus en vie, seulement son frère et certains voisins qui peuvent témoigner de sa naissance. Difficile mais véritable. Cette inscription sera un long procès, et les générations futures vont subir encore longtemps les conséquences de la vie sans documents, ais la loi et les procédures sont telles. D’abord il faut inscrire les parents, les enfants et puis les petits enfants.

Nous ne devons pas permettre des situations pareilles, inscrivons nos enfants à temps. L’inscription ultérieure est un procès long et compliqué surtout si les enfants sont nés en dehors des institutions médicales. Si ‘Vasa prava’ et l’aide juridique gratuite n’existaient pas, le payement des taxes administratives aurait davantage aggravé la vie difficile de cette famille et d’autres familles dans le même cas.

Papa dans le cœur et sur le papier

Le père de la petite mineure blonde, s’est adressé aux juristes de l’association ‘Vasa prava en BH’ demander l’aide pour obtenir l’acte de naissance pour sa fille. Il possédait seulement la lettre de sortie de l’hôpital. En effet, la mère de l’enfant, sa concubine, les a abandonnés tous les deux 30 jours après l’accouchement et est partie avec un autre homme, sans laisser aucune trace. Même à un an et demi l’enfant n’avait pas de nom dans le registre de l’état civil des naissances, ne possédait pas de numéro national, ni de l’assurance médicale ni aucun autre droit comme les autres enfants.

Depuis la naissance, son père s’occupe d’elle avec l’aide de sa famille et même s’il a essayé de s’inscrire au registre de l’état civil de naissances en tant que le père de l’enfant et lui donner un nom, il y avait l’obstacle de manque de l’accord de la mère de l’enfant. La demande d’inscription ultérieure au registre de l’état civil a été déposée au MUP qui a transmis l’affaire au centre des affaires sociales et toutes les preuves ont été déposées : la lettre de sortie, l’acte de naissance et le certificat de nationalité du père et de la mère de l’enfant, les déclarations des témoins etc. la circonstance chanceuse dans cette affaire était le fait que suite a la naissance à l’hôpital, dans le registre de naissance existait l’annotation du fait de la naissance de la fille et le fait que le centre des affaires sociales était au courant que l’enfant vivait seulement avec son père car la mère de l’enfant les a abandonnés.

La longue procédure des preuves, que l’adresse de séjour de la mère est inconnue, les déclarations des témoins que le père est vraiment le père de l’enfant, l’impossibilité d’obtenir l’accord de la mère, mais aussi la collaboration du MUP, de ‘Vasa prava’ et du centre des affaires sociales, ont fait que la file mineure a été inscrite au registre de l’état civil des naissances en 2010, et ensuite son père avait une preuve que c’était bien son enfant, pas seulement dans son cœur mais sur le papier aussi.

(Ivana Zovko-Planinic)